MENTIONS LÉGALES

Le site « hausdivision.com » hébergé chez Amazon Web Services, est édité par Haus Division SAS.

Le directeur de la publication est Jocelyn Duval.

Siège social 

Dénomination sociale : Haus Division SAS

Adresse postale : 20 Passage de la Luciline

Forme juridique : SAS

SIRET : 849 242 722 000 15

RCS : 849 242 722

APE : 6201Z

TVA Intra. : FR92849242722

Contact 

E-mail : jocelynduval@hausdivision.com

Tél : 07.85.04.36.51

Assistance à maîtrise d’ouvrage – conduite de projet 

Site réalisé par : Haus Division SAS  

20 Passage de la Luciline – Bâtiment A

76 000 Rouen

Tél : 07.85.04.36.51

SIRET : 849 242 722 000 15

Propriété intellectuelle 

L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes et les photographies de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

Crédits photos 

La totalité du contenu photographique du site provient de Haus Division SAS.

Liens hypertextes 

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite auprès de l’éditeur.

Droit de réponse 

Toute personne citée sur le site peut faire valoir un droit de réponse. Une simple demande sera adressée par courrier.

Politique de confidentialité 

En aucun cas, les données recueillies sur le site « hausdivision.com » ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse mail ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord écrit des intéressés.

Partenaires

L’ensemble de nos partenaires visibles sur le site ont un droit de modification de leurs informations en effectuant une demande via le formulaire de contact disponible à l’adresse suivante : hausdivision.com/contact.

Cookies

Le site que vous visitez utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d’accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement, terminal de communications électroniques et d’y inscrire des informations.  

Les traceurs utilisés par le site relèvent de deux catégories :  

- traceurs dits strictement nécessaires, qui ne nécessitent pas votre consentement préalable,

- autres traceurs soumis à votre consentement préalable.

1. Traceurs exemptés de consentement préalable

Nous utilisons ces traceurs pour permettre ou faciliter la communication par voie électronique.

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l’utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

2. Traceurs soumis à votre consentement préalable  

Ces traceurs sous le contrôle de tiers sont utilisés pour réaliser des statistiques anonymes.

Le tableau ci-dessous liste les traceurs sous le contrôle de tiers qui sont soumis à votre consentement préalable.

Désignation du traceur

Objectif poursuivi

Durée de validité

Tiers responsable

Google Analytics

Statistiques anonymes  

Durant toute l’existence du site hausdivision.com

Google

Facebook Pixel

Statistiques anonymes

Durant toute l’existence du site hausdivision.com

Facebook

L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.  

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.